Documentation vérifiable · Dès la première commande

Certifications et
documentation d’exportation

Lys du Nord fournit une documentation vérifiable et rigoureuse pour chaque ligne d’affaires. Chaque certification est émise par une autorité reconnue et transmise dès la première commande pour garantir la conformité réglementaire de nos partenaires.

Ligne arbres de Noël (Abies balsamea)

Trois certifications majeures sont incluses avec chaque envoi vers le marché américain pour assurer un passage fluide en douane.

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Certification APANQ & Normes de Qualité

L’Association des producteurs d’arbres de Noël du Québec atteste que nos producteurs partenaires respectent les meilleures pratiques forestières et environnementales, garantissant des arbres conformes aux standards rigoureux du marché de Grade Premium / No. 1.

apanq.qc.ca ↗
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Certificat phytosanitaire (ACIA)

L’Agence canadienne d’inspection des aliments émet le certificat phytosanitaire fédéral obligatoire pour l’exportation de conifères vers les États-Unis. Ce document valide la santé végétale et la conformité frontière selon les exigences de l’USDA.

inspection.canada.ca ↗
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Accord commercial (ACEUM / CUSMA)

Le certificat d’origine ACEUM permet à nos produits certifiés d’entrer aux États-Unis avec un tarif douanier de 0 % dès le premier jour. Applicable aux arbres et aux huiles essentielles.

Accord ACEUM ↗

Ligne huiles essentielles

Quatre documents techniques rigoureux sont fournis par lot pour permettre la formulation, l’étiquetage et l’importation en totale conformité réglementaire.

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COA — Certificat d’analyse

Document détaillant les paramètres physico-chimiques du lot : densité, indice de réfraction, pouvoir rotatoire.

Fourni à chaque lot
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GC-MS — Chromatographie en phase gazeuse

Analyse par spectrométrie de masse permettant l’identification précise du profil chimique et de la pureté de chaque lot.

Fourni à chaque lot
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INCI — Nomenclature internationale

Fiche d’identification conforme aux exigences de Santé Canada et des instances internationales, prête pour l’étiquetage cosmétique.

Disponible sur demande
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SDS — Fiche de données de sécurité

Document conforme aux standards internationaux (SGH) pour la manutention, le stockage sécurisé et le transport logistique.

Fourni à chaque lot

Technologies et Propriété Intellectuelle (OPIC 2026)

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Protection des Actifs (OPIC 2026)

Lys du Nord gère un portefeuille d’actifs immatériels rigoureux pour protéger ses innovations logistiques, ses systèmes exclusifs et ses designs d’ingénierie. Les technologies, les structures mécaniques et les créations esthétiques de Lys du Nord font l’objet de dépôts et de demandes de titres de propriété intellectuelle auprès de l’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) en 2026.

Ce cadre juridique protège nos innovations, sécurise les barrières à l’entrée face à la concurrence et structure notre modèle de licences exclusives pour les distributeurs internationaux.

Statut Titres et demandes déposés auprès de l’OPIC et en voies de dépôt via le système de La Haye. Lancement commercial et déploiement du programme de licences prévus pour la saison 2026.

Demandez la documentation avant votre première commande

Fiches techniques et certifications transmises avec chaque cotation B2B, sans frais supplémentaires.

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